Revue de récentes décisions en matière de droit du travail.
Conseils
Nouveaux modes de management, télétravail généralisé, collaboration à distance… Après une année de transformation, la rentrée 2021 sera placée sous le signe du travail hybride, entre présentiel et distanciel. Natixis s’interroge sur la question de savoir, dans ce contexte, comment préserver le lien social entre les collaborateurs et leur motivation au sein de l’entreprise.
Après plusieurs reports pour cause de pandémie, les employeurs ont jusqu’au 30 septembre prochain pour réaliser les entretiens professionnels avec leurs salariés. Un bilan récapitulatif doit avoir lieu tous les six ans.
La loi «portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets», dite «loi Climat et résilience», promulguée le 22 août, consacre deux chapitres entiers à la problématique de l’artificialisation des sols. Le principe dédié est celui de l’interdiction d’implantation de nouvelles surfaces commerciales sur des terrains naturels, agricoles ou forestiers.
Revue de récentes décisions en matière de contrôles et redressements Urssaf. Redressement : motif La circonstance que, dans le cadre du litige, l'organisme de recouvrement soit amené, en développant ou en étayant son raisonnement, à citer des jurisprudences de la Cour de cassation postérieures au…
Revue de récentes décisions de la Cour de cassation et du Conseil d’État en matière de droit du travail. Droit. Actu sociale Dans le cadre des Jeux olympiques de 2024, le gouvernement entend favoriser la pratique d’une activité sportive par les salariés. La société Adidas bataille depuis 2015 avec…
La loi «portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets», dite «loi climat et résilience», votée en dernière lecture par l’Assemblée Nationale le 20 juillet dernier et publiée le 24 août, modifie le Code de la commande publique, en y introduisant l’…
Les tiers-lieux, ces structures nouvelles qui émergent sur le territoire, ont été très actifs durant la pandémie. Pour leurs promoteurs, ils représentent un outil pour inventer une économie localisée, vertueuse sur le plan écologique et sociétal. Relance. Durant la pandémie, ils se sont mis à fabri…
Alexis Grand Est organise ce vendredi 10 septembre au Pôle Entrepreneurial de Maxéville sur le site Saint-Jacques une réunion de sensibilisation à la reprise d’entreprise. Nom de code : Passeport pour la reprise d’entreprise ! Objectif : sensibiliser le plus grand nombre à la reprise d’entreprise.…
La loi de Finances rectificative 2021 du 19 juillet vise à financer les différents dispositifs d’accompagnement de sortie de crise. Mesure sociale destinée à soutenir le pouvoir d’achat des salariés, la prime PEPA dite «Macron» est reconduite. Elle pourra être versée par les entreprises jusqu’au 31…