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Nos économies entrent dans une phase de consolidation qui s’annonce longue, en particulier en Europe. La conséquence pour l’épargnant est que les rendements servis depuis des années par les produits de taux - obligations, sicav monétaire, fonds euros - sont appelés à rester durablement bas à l’avenir. Cette situation oblige chacun à repenser son allocation d’actifs, en tenant compte de son aversion au risque et selon son horizon de placement, pour retrouver rendement et performance…
Les petites et moyennes entreprises sont au coeur de nombreux dispositifs fiscaux incitatifs ou dérogatoires. Toutefois, les critères de qualification de PME varient au gré des régimes, si bien qu’il n’existe pas, en droit fiscal, de définition unique de cette catégorie d’entreprise.
Depuis les douloureuses restructurations militaires dont Metz a été l’une des principales victimes en 2008, l’armée ici était plutôt synonyme de départ. Et pourtant, lors du démarrage de la nouvelle campagne de recrutement lancée au niveau national, les représentants de l’armée ont confirmé qu’ils…
Par une série d’arrêts récents, le Conseil d’Etat vient de fermer la porte à une technique d’optimisation patrimoniale liée aux cessions d’entreprise, technique consistant à apporter les titres à une société soumise à l’IS peu de temps avant leur cession. En effet, en cas d’apport en nature, et bie…
La deuxième loi de Finances rectificative pour 2012 a largement fait appel aux patrimoines dits «élevés» pour contribuer à l’assainissement des finances publiques. Les entreprises devront elles aussi participer à cet effort. Pour assainir les finances publiques, les entreprises devraient être large…